Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS PAILLETTE
/
DEMI LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMI LUNE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS PAILLETTE S.A., société anonyme, 24, rue La Fayette, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1282969
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1994

Présentation de la marque DEMI LUNE

Déposée le 30 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS PAILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMI LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS PAILLETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque DEMI LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMI LUNE est expirée depuis le 30 août 1994.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS PAILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : MIRIADE , POINT DIAMANT , MIRIADE , M


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS PAILLETTE S.A., société anonyme, 24, rue La Fayette, 75009 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, bijouterie (bagues, alliances);pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.